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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE J.M. PAILLARD
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LE TITIEN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE TITIEN
SOCIETE NOUVELLE J.M. PAILLARD, société anonyme

Numéro de dépôt :
1485041
Date de dépôt :
26/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/08/2008

Présentation de la marque LE TITIEN

Déposée le 26 août 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE J.M. PAILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE TITIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE J.M. PAILLARD domicilié(e) 5, rue René Panhard, 72000 LE MANS (dossier no 2109876) - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 917 189 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2109876) - France.

La marque LE TITIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1485041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE TITIEN est expirée depuis le 26 août 2008.

SOCIETE NOUVELLE J.M. PAILLARD a également déposé les autres marques suivantes : JM PAILLARD , IRIS , SCHOOL DISCOUNT , YANG-TSE , J.M. PAILLARD , COLOR & CO , IRIS , COLOR & CO , DECO , CREOLE


SOCIETE NOUVELLE J.M. PAILLARD, société anonyme - 5, rue René Panhard, 72000 LE MANS (dossier no 2109876) - France - SIREN 347917189


SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2109876) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-06

Inscription le 15 avril 1996 - Transmission de propriété n°200253 - Publication au BOPI 1996-04-15

Renouvellement sans limitation le 5 mars 1998 n°2109876 - Publication au BOPI 1998-03-05

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498386 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Vernis pour tableaux et tous articles de dessin et de peinture.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.